ACCUEIL • L'ÉCOLE • CONTRIBUTIONS

Contributions

À quoi correspondent-elles ?

Les contributions (frais de scolarité, participations financières... listés ci-dessous) permettent à l’OGEC, l'organisme de gestion de l'école, de financer :

  • les investissements pédagogiques de l'école (fournitures scolaires, matériel, manuels pédagogiques...),

  • les frais de fonctionnement et d'entretien des bâtiments (assurances, eau, électricité, gaz, petits travaux),

  • le personnel (salaires du personnel éducatif et administratif) et les frais administratifs (secrétariat et comptabilité).

Quelles sont-elles ?

=> FRAIS DE SCOLARITÉ

Pour connaître le montant de vos frais de scolarité, vous devez calculer votre revenu familial de référence.

Il est basé sur la globalité du revenu fiscal de référence du foyer (soit les deux revenus fiscaux en cas de déclaration séparée des conjoints).

Déclaration année N sur les revenus année N-1 

divisé par le nombre de parts fiscales du foyer

=

Revenu familial de référence

Ce tarif permet de tenir compte du nombre d’enfants qui compose la famille.

Suite à ce calcul, vous obtenez votre revenu familial de référence, vous pouvez ainsi visualiser la tranche correspondante dans le tableau ci-dessous : 

scolarite site internet 2022 2023.jpg

Coûts appliqués pour l'année scolaire 2022-2023

La somme correspondante est à régler pendant les 10 mois de l’année scolaire.

Pour les tranches de A à C, nous vous demandons de bien vouloir nous faire parvenir le duplicata de votre ou vos deux feuilles d’imposition. Ce n’est pas nécessaire pour la tranche D.

À défaut des justificatifs demandés, la scolarité appliquée sera la tranche D.

Les frais d’inscription, versés lors de la confirmation d’inscription de votre enfant, seront déduit sur votre 1re facture.

En cas de retard de paiement, ou de non respect du contrat de scolarisation, l’OGEC et le chef d’établissement peuvent ne pas renouveler l’inscription de l’enfant.

=> PARTICIPATION "GROS TRAVAUX"

S'ajoute à cette contribution une participation mensuelle par famille Gros travaux demandée chaque fin de mois avec la scolarité du mois suivant.

soit 5 euros / famille / mois

 

 

=> FRAIS GARDERIE / ÉTUDE

La garderie du matin est gratuite pour les familles, l'Ogec de l'école prend en charge ce service aux familles.

La garderie et l'étude du soir fonctionnent grâce à une participation financière des familles, demandée chaque fin de mois avec la scolarité du mois suivant.

Elle sera variable en fonction de la fréquentation : 

- au-delà de 5 études dans le mois : 39,00 € / mois

- fréquentation occasionnelle : 7,50 € / soir

 

=> FRAIS RESTAURANT SCOLAIRE

Une inscription chaque matin pour plus de souplesse, les repas pris sont facturés sur le mois suivant selon le bârème

ci-dessous : 

tarifs cantines site internet 2022 2023.jpg

Coûts appliqués pour l'année scolaire 2022-2023

=> PARTICIPATION ACTIVITÉS SPORTIVES (PRIMAIRE uniquement)

Au primaire les élèves sont amenés à suivre des cours à thème sur un trimestre (expression corporelle pour le cycle 2 et escrime pour le cycle 3). 

soit 20 euros / enfant de primaire / an

 

=> PARTICIPATION ACTIVITÉS PÉDAGOGIQUES (PRIMAIRE et MATERNELLE)

Les coûts des différents sorties, l'invitation d'intervenants, la réalisation de projets pédagogiques vous seront facturés au coût réel le mois suivant la sortie. Une part sera prise en charge par l'APEL.

 

 

=> COTISATION ANNUELLE POUR L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE

Cotisation UNIOGEC (Union Interdépartementale des Organismes de Gestion des Etablissements d’Enseignement Catholique) : gestion et financement des établissements d’enseignement catholique. Cotisation demandée à la rentrée.

soit 39 euros / enfant / an

 

=> COTISATION ANNUELLE POUR L'ASSOCIATION DES PARENTS D'ÉLÈVES (APEL)

Adhérer à l’Apel vous permet : de bénéficier des aides de l'Apel d'établissement sur les activités, sorties scolaires et subventions projets classe, d'accéder à tous les services de l'Apel nationale, d'être représenté, écouté et soutenu dans votre rôle de parent. 

 

La cotisation est composée comme suit :

  • Une adhésion de 10,90* euros à l’Apel Jeanne d’Arc. Cette cotisation est familiale (payable une seule fois pour l’année scolaire quel que soit le nombre d’enfants scolarisés dans l’école).

  • Une adhésion de 17,10* euros pour le reste du mouvement (Apel du Rhône, Apel académique et Apel nationale), payable une seule fois dans l’établissement du cadet pour l’ensemble de vos enfants scolarisés dans l’enseignement catholique du département du Rhône.

*Tarifs susceptibles d’être modifiés. Le montant de la cotisation sera porté sur la première facture de la scolarité à la rentrée de septembre

soit 28 euros / famille / an

 

Participations autres

=> CLUBS DE CREATION, ANGLAIS, YOGA, HIP HOP...

Les activités proposées en clubs durant la pause méridienne sont facultatives. Si vous souhaitez l’inscription de votre enfant, une contribution vous sera demandée correspondant à 9 séances. Les inscriptions aux clubs se font mi-septembre pour l'année.

soit 50 euros / enfant / club / 9 séances

=> DONS

Un établissement privé vit grâce aux contributions des familles. Si vous le souhaitez, vous pouvez souscrire à une contribution volontaire pour améliorer le budget et le financement des projets de notre établissement.

Ce soutien considéré comme un don fera l'objet d'un certificat donnant droit à une réduction sur vos impôts.

Nous vous remercions par avance de votre générosité.

Exemple : pour 100 € de don à l’école, après déduction fiscale = coût réel 36 €.

Conditions de règlement :

✔ PAR PRÉLÈVEMENT (joindre un RIB à votre dossier d'inscription)

Pour un meilleur suivi, nous vous incitons vivement à effectuer vos règlements par prélèvement automatique à partir du mois de septembre. En choisissant ce mode de règlement, vous recevrez votre facture par mail.

 

✔ PAR CHÈQUE OU ESPÈCES

Ce moyen de paiement sera majoré de 1,50 € / mois pour frais de gestion. Vous recevrez par l’intermédiaire du cahier de liaison de votre aîné, une enveloppe dans laquelle vous trouverez une facture mensuelle vous indiquant le montant à régler. Ce montant sera à déposer sous 10 jours par vos soins au secrétariat durant les heures d'ouverture du bureau.